1. Identification de l'Éditeur du Site
Le présent portail internet documentaire est édité par l'association ART SCIENCE PENSEE, association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination officielle : ART SCIENCE PENSEE
- Siège social : CHATEAU DE MOUANS SARTOUX, RUE DU CHATEAU, 06370 MOUANS-SARTOUX, FRANCE
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W061000789
- Numéro SIREN : 398660217
- Préfecture de déclaration : Préfecture des Alpes-Maritimes
- Téléphone institutionnel : +33025738080
- Courriel de contact : miliakther4732210@gmail.com
- Directeur de la publication : Le Président du Bureau exécutif bénévole de l'association (Dr. Jean-Marc Laurent).
2. Hébergement Technique du Portail
L'hébergement des données et la diffusion technique du site sont assurés par :
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- Adresse postale de l'hébergeur : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
- Site internet de l'hébergeur : https://www.interserver.net
3. Caractère Non Commercial & Objet du Portail
Le présent site constitue un portail d'information civique, scientifique et culturelle mis à la disposition du public à titre entièrement gracieux. L'association ART SCIENCE PENSEE n'exerce aucune activité marchande et ne vend aucun produit ni service par l'intermédiaire de ce site.
Toutes les informations diffusées (inventaires faunistiques, calendriers de sorties, fiches d'ateliers) le sont à titre d'utilité publique et d'éducation populaire. L'association s'efforce de maintenir des données d'une parfaite exactitude, vérifiées lors des sessions d'audit statutaire et par le collège scientifique bénévole.
4. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
L'ensemble des textes, photographies originales, graphismes, schémas conceptuels et données de terrain figurant sur ce portail est la propriété exclusive de l'association ART SCIENCE PENSEE ou fait l'objet d'une autorisation expresse d'utilisation à vocation non lucrative.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, intégrale ou partielle, à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite sans accord préalable écrit du Conseil d'Administration. En revanche, la reproduction des fiches pédagogiques à des fins strictement scolaires et éducatives est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source « ART SCIENCE PENSEE - Mouans-Sartoux ».
5. Liens Hypertextes
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